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Marques déposées par AUDI AG (société allemande
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TTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TTS
AUDI AG (société allemande)

Numéro de dépôt :
96611177
Date de dépôt :
16/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2006

Présentation de la marque TTS

Déposée le 16 février 1996 par AUDI AG (société allemande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est AUDI AG (société allemande), domicilié(e) D-85045 INGOLSTADT ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque TTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TTS est expirée depuis le 16 février 2006.

AUDI AG (société allemande a également déposé les autres marques suivantes : A 6 , SELECTION QUATRE ANNEAUX , SDI , TT , A 3 , S 4 , A 4 , AUDI , A 8 , ADVANCE


AUDI AG (société allemande) - D-85045 INGOLSTADT ALLEMAGNE - Allemagne


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30

Errata - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Véhicules ; parties constitutives de véhicules à l'exception des serrures métalliques (non électriques), des plaques d'immatriculation métalliques, des parties constitutives des moteurs, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, des serrures électriques, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non métalliques, des plaques d'immatriculation non métalliques